Conditions d’utilisation et limitation de responsabilité


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En (i) cliquant sur le bouton ou en cochant la case à cocher « J'accepte » lorsque vous vous enregistrez sur un site et/ou accédez à un site Web protégé d'EXFO; (ii) en cliquant sur le bouton ou en cochant la case à cocher « J'accepte » lorsque vous vous enregistrez pour accéder et/ou accédez à n'importe quel document, fichier ou programme disponible sur n'importe quel site Web d'EXFO qui exige un enregistrement; ou (iii) en utilisant n'importe quel site Web publique d'EXFO, Vous acceptez d'être lié par les présentes modalités et conditions. Ceci est une entente juridique (l' « Entente ») conclue entre Vous et EXFO Inc. et ses filiales (collectivement nommées « EXFO ») relativement à l'accès et à l'utilisation des sites Web protégés et publiques d'EXFO (collectivement nommés « les sites Web d'EXFO ») et relativement à l'utilisation de tout document, renseignements, matériel, dossier, application ou programme mis à votre disposition par EXFO sur l'un des sites Web d'EXFO (ci-après nommés « la Documentation »). « Vous », « Votre » ou d'autres termes similaires réfèrent à l'individu qui utilise les sites Web d'EXFO. Si Vous êtes un individu qui utilise les sites Web d'EXFO au nom d'une entité, alors le terme « Vous » réfère à ladite entité. Si Vous n'acceptez pas l'Entente qui précède, (i) cliquez sur le bouton « Annuler » si vous vous trouvez sur un site Web protégé d'EXFO; (ii) cliquez sur le bouton « Annuler » si vous êtes en train de vous enregistrer ou d'accéder à de la Documentation; ou (iii) quittez et n'utilisez pas le contenu du site Web si vous vous trouvez sur un site Web publique d'EXFO. Vous convenez que cette Entente peut être modifiée à tout moment par EXFO uniquement. Vous ne devez pas présumer que le contenu des sites Web d'EXFO ou de la Documentation sera dépourvu d'erreurs, opportun, précis, complet ou que les sites Web d'EXFO ou la Documentation seront disponibles sans interruption. Vous comprenez et convenez que si Vous (i) utilisez le site Web publique d'EXFO après la date à laquelle cette Entente a été modifiée; ou (ii) si Vous cliquez sur le bouton « J'accepte » qui énumère les termes modifiés de cette Entente sur le site Web protégé d'EXFO ou dans la Documentation, Vous serez lié par de tels amendements. Vous comprenez et convenez que le contenu des sites Web d'EXFO peut être modifié, supprimé ou mis à jour sans préavis.

Propriété intellectuelle

Tous les renseignements et tout le contenu disponibles sur les sites Web d'EXFO sont protégés par les lois de droit d'auteur en vigueur au Canada et dans d'autres pays. Vous convenez qu'en aucun cas Vous n'utiliserez les sites Web d'EXFO, le contenu des sites Web d'EXFO ni aucune partie des sites Web d'EXFO, de quelque manière que ce soit pouvant transgresser les droits de propriété, de propriété intellectuelle ou les intérêts d'EXFO ou d'une tierce partie. Les copies imprimées et toutes autres reproductions de pages issues des sites Web d'EXFO doivent conserver, sans aucune modification, tous les droits d'auteur, marques de commerce et autres mentions de propriété. EXFO consent à Vous fournir une licence d’utilisation personnelle, mondiale, exempte de redevances, non transférable et non exclusive des sites Web d'EXFO. Le seul objectif de cette licence est de Vous permettre d'utiliser et de profiter des avantages des sites Web d'EXFO et/ou de la Documentation, conformément à la présente Entente. Vous serez autorisé à copier la Documentation disponible sur les sites Web d'EXFO pour votre usage personnel. Toutefois, sauf si expressément autorisé par EXFO par un autre moyen, Vous ne serez pas autorisé à (i) rééditer la Documentation; (ii) créer des travaux dérivés de la Documentation; (iii) utiliser la Documentation pour créer une base de données; ou (iv) télécharger de manière excessive des données disponibles sur les sites Web d'EXFO (y compris l'utilisation d'araignées, robots ou autres équipements automatiques, des progiciels ou des processus manuels visant à surveiller ou à copier le contenu de sites Web d'EXFO). Tous les renseignements, données ou documents auxquels Vous contribuez ou que vous publiez sur l'un ou l'autre des sites Web d'EXFO deviendront la propriété exclusive d'EXFO. Par les présentes, Vous convenez et acceptez de céder tous vos droits de propriété intellectuelle à EXFO et abandonnez tous vos droits moraux relativement aux renseignements, aux données ou aux documents auxquels Vous contribuez ou que vous publiez sur l'un ou l'autre des sites Web d'EXFO. SAUF STIPULATION EXPLICITE AUX PRÉSENTES, AUCUN AUTRE DROIT OU LICENCE RÉGI PAR LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'EXFO N'EST ACCORDÉ OU IMPLICITE, Y COMPRIS LE DROIT D'UTILISER L'UNE DES MARQUES COMMERCIALES D'EXFO, LES NOMS DE COMMERCE, LES LOGOS, LES NOMS DE DOMAINE ET TOUTES AUTRES CARACTÉRISTIQUES DISTINCTIVES DE LA MARQUE.

Sécurité

Vous êtes le seul responsable de la mise en place de mesures de sécurité visant à protéger la sécurité de vos données et de votre système lorsque Vous utilisez les sites Web d'EXFO et leur contenu. Vous devez prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que les données que Vous ou l'utilisateur choisissez d'utiliser ne contiennent pas des virus informatiques, des vers, des chevaux de Troie ou d'autres éléments de nature intrusive, perturbatrice ou destructrice. En aucun cas, EXFO ne sera tenue responsable envers Vous ou un utilisateur des dommages causés par de telles infractions de la sécurité et Vous aurez l'entière responsabilité des conséquences, aussi éloignées soient elles, résultant de l'accès à et de l'utilisation des sites Web d'EXFO.

Liens et liens logiciels

Les liens (y compris les hyperliens) vers d'autres sites Web présentés sur les sites Web d'EXFO sont fournis pour votre commodité uniquement. EXFO n'endosse pas, explicitement ou implicitement, aucun produit, service ou renseignement d'une tierce partie. Les liens aux sites de téléchargement de logiciels, si applicable, sont fournis pour votre commodité seulement et EXFO n'est pas responsable des difficultés ou des conséquences associées au téléchargement de tels logiciels. L'utilisation de logiciels téléchargés est assujettie aux conditions de l'entente des droits d'utilisation qui accompagne le logiciel, si applicable. Vous acceptez et reconnaissez qu'EXFO ne saurait être tenue responsable des pertes et dommages résultant de la disponibilité de ces sites Web ou logiciels externes, ou de la confiance que vous accordez à l'exhaustivité, l'exactitude ou l'existence de toute publicité, produits ou autres éléments disponibles sur ou à partir de ces sites Web ou logiciels.

Liens vers des sites Web d'EXFO

Si Vous souhaitez rééditer sur votre site Web un document publié sur l'un des sites Web publiques d'EXFO, Vous devez publier un tel document en affichant un lien vers le site Web d'EXFO conformément aux termes de cette section. Sauf si autrement stipulé dans un accord écrit établi entre Vous et EXFO, si vous souhaitez publier un lien sur un site Web ou utiliser une autre méthode de redirection des utilisateurs vers les sites Web d'EXFO, Vous convenez que de tels liens devront se conformer aux dispositions suivantes : (i) l'apparence du lien ne doit pas nuire ou porter préjudice à la réputation d'EXFO; (ii) le lien doit pointer vers une page d'un site Web publique d'EXFO et non pas vers une page d'un site Web protégé d'EXFO; (iii) l'apparence, la position et les autres attributs du lien ne peuvent pas créer la fausse impression que votre organisation ou votre entitéd’affaires est commanditée par, affiliée à ou associée à EXFO, sauf si elle l'est réellement, auquel cas l'apparence, la position et les autres attributs du lien ne doivent pas induire les utilisateurs en erreur quant à votre véritable lien d'affaires avec EXFO; (iv) quand l'utilisateur clique sur le lien, celui-ci doit ouvrir le site Web d'EXFO en plein écran et non pas à l'intérieur d'un « cadre » sur le site d'origine du lien; et (v) EXFO se réserve le droit de demander le retrait ou le changement du lien à tout moment et à sa seule discrétion. Vous comprenez et convenez qu'il est expressément interdit de publier un lien vers des sites Web protégés d'EXFO sans le consentement écrit préalable d'EXFO.

Sécurité des mots de passe et du compte

Vous comprenez et convenez que Vous êtes responsable de protéger la confidentialité des mots de passe associés à tous les comptes que Vous utilisez pour accéder aux sites Web protégés d'EXFO si de tels accès Vous sont fournis. Par conséquent, vous convenez que Vous serez tenu entièrement responsable à l'égard d'EXFO de toutes les activités survenues dans votre compte. Si vous avez connaissance de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte, Vous acceptez de le notifier immédiatement à EXFO au www.EXFO.com.

Respect de la vie privée

Pour offrir notre série complète de produits et de services, nous pouvons recueillir les renseignements personnels (comme votre nom, adresse de courriel et mot de passe du compte) que vous fournissez au moment de vous inscrire à un site Web protégé d'EXFO ou de vous enregistrer pour accéder à un document qui exige l'enregistrement. Nous pouvons recueillir les renseignements que Vous fournissez au moment d'accéder ou d'utiliser un site Web protégé d'EXFO ou de la Documentation qui exige un enregistrement et nous pouvons combiner l'information que vous soumettez avec d'autres renseignements conservés par EXFO. Quand Vous accédez aux sites Web protégés d'EXFO ou à de la Documentation, nos serveurs enregistrent automatiquement l'information que vous fournissez. Ces journaux de serveur peuvent inclure votre requête, le résultat de votre requête, votre adresse de protocole Internet ou encore la date et l'heure de la requête. Quand Vous envoyez un courriel ou d'autres communications à EXFO, nous pouvons conserver ces communications afin de traiter vos demandes, de répondre à vos demandes et d'améliorer nos services. Vous comprenez et convenez qu'EXFO peut utiliser les renseignements ainsi collectés et qu'EXFO peut fournir de tels renseignements à ses partenaires commerciaux pour utilisation au nom d'EXFO. EXFO et ses partenaires commerciaux peuvent utiliser de tels renseignements afin de communiquer avec Vous relativement aux produits et aux services d'EXFO.

Confidence sur les sites Web protégés d'EXFO

En accédant à un site Web protégé d'EXFO, Vous aurez accès à et serez en possession de certains renseignements non publics, exclusifs et confidentiels à propos d’EXFO (l’« Information confidentielle »). Vous fournirez uniquement l'Information confidentielle à vos conseillers juridiques, financiers ou techniques et à vos employés qui ont besoin de connaître l'Information confidentielle dans le cadre de vos liens d'affaires avec EXFO (le terme « Vous » englobera vos conseillers et vos employés ci-après) et qui acceptent de prendre connaissance de l'Information confidentielle selon des conditions au moins aussi restrictives que celles spécifiées dans la présente Entente. Vous respecterez la nature confidentielle de l'Information confidentielle et ne divulguerez pas ladite information, de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, sans le consentement écrit préalable d'EXFO et Vous n'utiliserez pas l'Information confidentielle autrement que dans le contexte de votre relation d'affaires avec EXFO. Tous les exemplaires de l'Information confidentielle seront immédiatement retournés à EXFO sur demande. Si Vous êtes légalement tenu de divulguer une partie de l'Information confidentielle, Vous devez notifier immédiatement ce fait à EXFO pour que celle-ci puisse prendre les mesures de protection nécessaires, chercher une solution appropriée ou renoncer à la conformité avec les conditions de la présente Entente. Lorsqu'il est impossible de prendre de telles mesures de protection, d'obtenir des solutions appropriées ou de renoncer à la conformité aux dispositions des présentes, seule la partie de l'Information confidentielle qui est légalement exigée (selon l'opinion du conseiller juridique adressée par écrit aux deux parties) sera fournie, et Vous exercerez vos meilleurs efforts pour obtenir l'assurance fiable que l'Information confidentielle fournie fera l'objet d'un traitement confidentiel. Vous comprenez et convenez que toute infraction aux dispositions précédentes causerait un préjudice immédiat et irréparable à EXFO et qu'aucune compensation financière ne suffirait à dédommager adéquatement EXFO. EXFO dispose par ailleurs de voies de recours et de procédures prévues par la législation ou en équité, de mesures d'injonction visant une compensation équitable sans avoir à prouver les dommages ou le dépôt d'une caution ou d'autre garantie.

Violation de l'Entente

Vous comprenez et convenez qu' EXFO peut, à sa seule discrétion, pour quelque raison que ce soit et sans préavis, y compris lorsque EXFO estime que votre conduite transgresse ou est en contradiction avec la présente Entente ou enfreint l'un des droits d'EXFO, suspendre, mettre fin ou bloquer l'accès d'une adresse Internet particulière aux sites Web d'EXFO et qu'EXFO peut exercer tout autre recours prévu par la loi et en équité.

Limites de responsabilité et exonération

L'ACCÈS ET L'UTILISATION DES SITES WEB D'EXFO ET DE LEUR CONTENU SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET L'UTILISATION QUE VOUS FAITES DE CES SITES WEB ET DE LEUR CONTENU EST À VOS PROPRES RISQUES. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI ET SAUF INDICATION CONTRAIRE DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION, EXFO ET TOUS SES EMPLOYÉS, AGENTS, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS OU FOURNISSEURS TIERS DÉCLINENT TOUTES GARANTIES, CONDITIONS ET RESPONSABILITÉS DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EXFO N'OFFRE AUCUNE GARANTIE, REPRÉSENTATION OU CONDITION QUANT À L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, L'ACCESSIBILITÉ, L'EXHAUSTIVITÉ OU L'UTILITÉ DES SITES WEB D'EXFO OU DE LEUR CONTENU. EN AUCUN CAS EXFO NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF OU PUNITIF OU DE LA PERTE DE PROFITS DÉCOULANT DE OU ASSOCIÉS À LA PRÉSENTE ENTENTE, À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER L'UN DES SITES WEB D'EXFO ET AU CONTENU FOURNI SUR LES SITES WEB D'EXFO, OU POUR TOUTE INFORMATION OU CONFIANCE ACCORDÉE AUX RENSEIGNEMENTS DISPONIBLES SUR LES SITES WEB D'EXFO.

Termes juridiques généraux

À l'exception d'un autre accord explicite conclu par écrit entre Vous et EXFO, l'Entente constitue l'intégrité du contrat juridique convenu entre Vous et EXFO et régit votre utilisation des sites Web d'EXFO. Vous convenez que si EXFO n'exerce pas ou n'applique pas les droits et les recours juridiques auxquels elle a droit en vertu de la présente Entente ou de toute loi applicable, une telle action ou inaction ne doit pas être considérée comme une renonciation officielle des droits d'EXFO. Dans le cas où l'une des dispositions de la présente Entente est jugée invalide par un tribunal de juridiction compétente, les dispositions restantes demeurent exécutoires conformément à leurs termes. Dans le cas où la portée de l'une des dispositions est considérée trop générale telle qu'elle est rédigée, ladite disposition sera réputée modifiée dans la mesure nécessaire à son application conformément à la loi applicable et est exécutoire telle que modifiée. Les sites Web d'EXFO et la présente Entente seront régis et interprétés conformément aux lois de la province de Québec, au Canada, et les lois du Canada applicables à cet égard. Tous les différends, controverses ou réclamations découlant de ou associés aux sites Web d'EXFO seront soumis et assujettis à la compétence exclusive du district judiciaire de Québec, province de Québec, au Canada. Nonobstant ce qui précède, Vous convenez qu'EXFO demeure en mesure de solliciter une procédure d'injonction (ou une mesure d'urgence équivalente) auprès de n'importe quelle juridiction et selon les lois de telle juridiction.

Déclarations prospectives

Les sites Web d'EXFO et leur contenu peuvent contenir des déclarations prospectives selon la U.S. Private Securities Litigation Reform Act de 1995, et il est de notre intention que de telles déclarations prospectives soient sujettes aux règles d’exonération prévues par cette loi. Les déclarations prospectives sont des déclarations ne renfermant aucun renseignement historique et n’étant aucunement liées à la situation actuelle. Des mots comme « peut », « pourra », « s’attend à », « croit », « prévoit », « a l’intention de », « pourrait », « estime », « continue », leurs négatives ou des expressions similaires identifient des déclarations prospectives. De plus, toute déclaration concernant nos attentes, nos prévisions ou toute autre description ayant trait aux événements ou aux circonstances à venir est considérée comme étant une déclaration prospective. Les déclarations prospectives ne sont pas des garanties de notre rendement futur et comportent des risques et des incertitudes. Les résultats réels peuvent différer de façon appréciable de ceux des déclarations prospectives en raison de plusieurs facteurs, dont la consolidation de l’industrie mondiale des tests, des mesures et de la surveillance de télécommunications, les dépenses en capital dans les secteurs des télécommunications, des sciences de la vie et de l’assemblage de haute précision, la concentration des ventes chez un même client, la fluctuation des taux de change et notre capacité à agir dans ces conditions économiques incertaines, les conséquences des nouvelles mesures que nous avons prises en réaction à cette incertitude économique (dont l’adaptation rapide de nos structures de coûts aux conditions économiques anticipées et la gestion de nos niveaux de stocks en fonction de la demande du marché), l'accueil du marché quant à nos nouveaux produits et à d’autres produits futurs, la difficulté de prévoir le volume et le calendrier des commandes des clients, notre capacité à intégrer avec succès nos entreprises acquises ou à acquérir, notre capacité à développer avec succès nos activités internationales, notre capacité à maintenir un personnel technique et administratif qualifié, ainsi que les conditions économiques, concurrentielles et financières du marché, y compris le ralentissement ou la récession économique mondiale. Les hypothèses, d’après ce qui précède, impliquent des jugements et des risques qui sont difficiles ou impossibles à prévoir et dont plusieurs sont hors de notre contrôle. D’autres facteurs de risque qui peuvent influencer notre rendement futur et nos opérations sont détaillés dans notre rapport annuel selon le Formulaire 20-F et dans nos autres dépôts auprès de la U.S. Securities and Exchange Commission et de la Commission canadienne des valeurs mobilières. Nous jugeons que les attentes mentionnées dans ces déclarations prospectives sont raisonnables, compte tenu de l’information actuellement disponible, mais nous ne pouvons pas vous assurer qu’elles s’avéreront exactes. Par conséquent, vous ne devriez pas faire preuve d’une confiance totale en ces déclarations prospectives. Ces déclarations sont valables seulement en date des documents. À moins que ce ne soit requis par la loi ou les réglementations applicables, nous ne nous engageons pas à réviser ou à mettre à jour ces déclarations afin qu’elles reflètent les événements ou circonstances survenant après la date de ce document.